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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONOVET
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DEGEFERMENTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEGEFERMENTS
MONOVET S.A.

Numéro de dépôt :
1404129
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
17/03/2006

Présentation de la marque DEGEFERMENTS

Déposée le 17 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) MONOVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « DEGEFERMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONOVET domicilié(e) 13ème rue - L.I.D., 06517 CARROS Cedex (dossier no 2065426) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 667 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONOVET Melle A. Robin domicilié(e) (dossier no 2065426) - France.

La marque DEGEFERMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEGEFERMENTS est expirée depuis le 17 mars 2006.

MONOVET a également déposé les autres marques suivantes : AURIBIS , SPECI-AVIAIRE , PHARMETOXINE , DICTAVET , LA PASTORALE , OLEOMAMMITOL , DEGEBOMB , LYSOLADIET , ACIDRO 51


MONOVET S.A. - 13ème rue - L.I.D., 06517 CARROS Cedex (dossier no 2065426) - France - SIREN 382667368


MONOVET Melle A. Robin - (dossier no 2065426) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 1996 n°2065426 - Publication au BOPI 1996-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 15 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291959 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208340 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 22 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62406 - Publication au BOPI 1992-04-22

Produits Pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et désinfectants.